Publications & Interventions
Découvrez les analyses et interventions de nos avocats : publications, conférences et formations juridiques par Urso Avocats.
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La communication institutionnelle en période pré-électorale
Conférence organisée par l’AMF, animée dans le cadre du salon de l’AMF, 21 novembre 2019
Aloïs Ramel
Les droits de l’opposition dans les intercommunalités
30ème Convention nationale de l’AdCF et des intercommunalités de France,
Palais des Congrès et des expositions Nice, 30 octobre 2019
Solenne Daucé
Municipales 2020 : Communication électorale : la vigilance est de mise !
Colloque organisée par Le Courrier des Maires et La Gazette des communes, “Elections : ce qui change, les clés pour vous y préparer”, 15 octobre 2019
Aloïs Ramel
Le Programme d’Actions de Prévention des Inondations : un outil de solidarité territoriale ?
Conférence Inter-PAPI organisée par l’EPTB Seine-Grands Lacs, Paris le 4 juin 2019
Solenne Daucé
Rapport d’information sénatorial du 3 juillet 2019 n°628 (2018-2019) de Mme Nicole Bonnefoy sur la gestion des risques climatiques
Audition par la mission sénatoriale le 29 avril 2019
Solenne Daucé
Le bilan de mandat de la majorité municipale : pourquoi / comment faire ?
Salon des Maires d’Ile de France organisé par l’AMIF, 17 avril 2019
Aloïs Ramel
La mobilité et le droit des données : état des lieux et perspectives
Commission Vie du réseau du GART, 6 décembre 2018
Aloïs Ramel
Le financement des mobilités partagées (état des lieux et perspectives)
Journées européennes de la mobilité, co organisées par le GART, le CEREMA et la CNFPT, à Strasbourg, le 29 novembre 2018
Aloïs Ramel
Projet de loi d’orientation des mobilités (LOM) : Présentation juridique des dispositions susceptibles de concerner les entreprises publiques locales
Intervention devant la commission mobilité de la Fédération des EPL, 14 novembre 2018
Aloïs Ramel, Stella Flocco
Le transport debout des élèves : régime juridique et responsabilités
Commission Vie du réseau du GART, 11 octobre 2018
Aloïs Ramel